Unités Localisées pour l’Inclusion Scolaire du Val d’Oise
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Dernier ajout : 2 septembre 2015.
2 septembre 2015 par Denonne Ivan
1er septembre 2010
Circulaire n° 2010-088 du 18 juin 2010 : Dispositif collectif au sein d’un établissement du second degré http://www.education.gouv.fr/cid52478/mene1015813c.html
20 juin 2010
3 janvier 2010
Bulletin Officiel n°10 du 9 mars 2006
2 janvier 2010
Loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées